Constellation, le dépôt institutionnel de l'Université du Québec à Chicoutimi

Résumé

La construction des agglomérations : Logiques politiques et dynamiques institutionnelles.

Une comparaison franco-québécoise.

Cette recherche doctorale porte sur la construction politique des agglomérations. A partir des expériences des fusions municipales québécoises impulsées par la réforme dite Harel, et des nouvelles communautés d'agglomération françaises instaurées par la loi Chevènement, on examine la manière dont les systèmes politiques locaux s'approprient les processus de transformation impulsés par le palier national. Ces expériences de mise en adéquation d'un territoire urbain fonctionnel et d'une formalisation juridico-politique se font à travers la notion d?agglomération.

Le but de cette recherche est d'apporter un éclairage sociopolitique sur l'affirmation des agglomérations par-delà le découpage des municipalités traditionnelles. L'émergence de ce nouveau territoire, questionne à la fois les modes de coopération dont il relève, sa propre structuration et la transformation de la production d'une action publique territorialisée (par qui? comment? et pourquoi?). L'objectif est double : comprendre comment des systèmes supra locaux déjà formalisés réagissent à l'obligation de transformation de leurs structures. Mais aussi, à travers ce processus de transformation institutionnelle, mettre à jour les liens qui unissent : la politique (politic), l'action publique (policy) et le territoire. La question centrale est donc : quels sont les effets politiques du passage de l'échelon municipal à celui de l'agglomération? Pour y répondre, on a réalisé deux études de cas portant respectivement sur la création de la communauté d'agglomération Rennes Métropole (France) et celle de Ville de Saguenay (Québec).

Après avoir identifié des périodes dites de transition institutionnelle, trois angles ont été privilégiés : l'institutionnalisation du territoire de l'agglomération, le métier d'élu local au prisme des transformations du cadre institutionnel, et les formes de légitimation de la nouvelle institution. L'émergence de l'agglomération non plus comme catégorie urbaine mais comme catégorie politique, révèle la mise à jour d'un territoire inédit résultat du travail politique. Ce territoire se singularise par son ouverture et par le fait qu'il se surimpose sans se substituer aux découpages municipaux. Au cours des transitions institutionnelles, les élus locaux sont conduit à mobiliser et à développer certains savoir et savoir-faire, dans un contexte concurrentiel. L'institutionnalisation des agglomérations apporte une concentration, et une hiérarchisation accrue des mandats locaux au détriment des organes de la démocratie d'assemblée. Parallèlement, les registres de légitimation des élus valorisent la figure de l'intermédiaire. Finalement, la mise en légitimité des agglomérations s'est avérée fort contrastée dans les deux pays, reflétant les idéaux-types municipaux français et canadiens. La naturalisation de ce territoire relève d'une légitimité d'existence au Québec, alors qu'elle passe par une démarche politique en France. Par delà la question des agglomérations, ce travail est aussi l'occasion d'une réflexion sur les instruments de l'action publique et sur la thématique du changement.