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Constellation, le dépôt institutionnel de l'Université du Québec à Chicoutimi

Politique de dépôt

Politique générale

  1. Constellation est le dépôt institutionnel de l'Université du Québec à Chicoutimi et tous les documents ou œuvres retrouvés dans Constellation doivent avoir été créés par ou au nom de l'Université, de son corps enseignant, du personnel ou des étudiants.
  2. Les documents ou œuvres retrouvés dans Constellation peuvent généralement être lus, téléchargés, copiés et imprimés dans n'importe lequel format ou support à des fins personnelles de recherche, d'étude ou dans un but éducatif et non lucratif, à condition que les droits d'auteur soient respectés. La référence complète au document ou à l'œuvre doit être mentionnée ainsi que l'adresse URL de la page originale des métadonnées.

Auteurs autorisés

Les auteurs autorisés à diffuser leurs documents ou œuvres dans Constellation sont :

Contenu

Constellation peut contenir plusieurs types de documents, énumérés ci-dessous :

Seuls les documents numériques sont acceptés dans Constellation. Les types de documents autorisés varient en fonction du statut de l'auteur autorisé.

Déposants autorisés

Le dépôt institutionnel étant basé sur le principe de l'autoarchivage, les auteurs autorisés sont responsables du dépôt de leurs documents ou œuvres. Tous les auteurs autorisés qui sont intéressés à déposer des documents dans Constellation doivent faire une demande de création de compte de déposant aux administrateurs de Constellation à l'adresse suivante : Constellation@uqac.ca.

Un auteur autorisé peut toutefois déléguer une tierce personne à faire le dépôt de ses documents ou œuvres en son nom. Pour ce faire, l'auteur autorisé doit faire une demande de création d'un compte pour le déposant délégué en faisant parvenir ce formulaire à l'adresse suivante : Constellation@uqac.ca. Les déposants délégués doivent également faire partie de la communauté de l'Université du Québec à Chicoutimi. Les déposants délégués obtiennent les mêmes privilèges de dépôt que l'auteur qui les a mandatés.

Politique de dépôt

  1. Généralités
    1. Les documents doivent être déposés par un membre de la communauté de l'Université du Québec à Chicoutimi reconnu comme auteur autorisé ou déposant délégué.
    2. Seul le titulaire des droits d'auteur est autorisé à déposer ou à déléguer le dépôt d'une œuvre sur laquelle il détient les droits. À défaut de détenir tous les droits d'auteur sur l'œuvre, notamment lorsque l'œuvre a été créée en collaboration, l'auteur doit avoir obtenu l'autorisation du ou des titulaires des droits d'auteur avant d'effectuer ou d'autoriser le dépôt du document dans Constellation. L'auteur ou le déposant délégué est responsable de vérifier les restrictions de publication et de divulgation associées à l'œuvre qu'il prévoit déposer dans Constellation et de s'assurer qu'il ne brime pas les droits détenus par des tiers.
  2. Particularités pour les revues
    1. La politique de dépôt de Constellation autorise le dépôt de revues produites et éditées par des individus ou des groupes faisant partie de la communauté de l'Université du Québec à Chicoutimi.
    2. Seules les revues dont l'Université du Québec à Chicoutimi détient les droits d'auteur sur la totalité des textes peuvent être déposées dans Constellation. L'éditeur de la revue est responsable de s'assurer que les droits d'auteur ainsi cédés à l'UQAC permettent la diffusion de la totalité du contenu de la revue en format électronique via l'Internet.
    3. Seul l'éditeur de la revue peut déposer ou autoriser le dépôt des dits documents dans Constellation. Pour ce faire, l'éditeur doit faire une demande de création de compte en son nom ou demander la création d'un compte pour un déposant délégué. Le déposant délégué doit aussi faire partie de la communauté de l'UQAC.
    4. Les revues sont déposées dans Constellation par numéro de parution et non par article. Le dépôt de la revue se fait sous le type de document nommé « Revue », de manière à ce que chaque numéro possède ses propres métadonnées.
    5. Toutefois, pour les articles contenus dans les revues déposées et dont un ou des auteurs font partie de la communauté de l'UQAC, il est aussi possible de déposer ces articles séparément, en plus du dépôt fait à l'intérieur du numéro de la revue, selon les conditions suivantes :
      1. Au moins un des auteurs de l'article doit faire partie de la communauté de l'UQAC au moment du dépôt.
      2. Au moins un des auteurs de l'article doit détenir les privilèges de dépôt pour le type d'article qui sera déposé séparément.
      3. Le déposant doit extraire l'article concerné et le déposer en sélectionnant le type de document approprié, soit « Article publié dans une revue avec comité d'évaluation », soit « Article publié dans une revue sans comité d'évaluation », et en saisir les métadonnées appropriées.
      4. Les articles ainsi déposés deviennent alors repérables par auteur, titre, sujet ou mot clé contrairement à ceux déposés uniquement à l'intérieur d'un numéro de la revue.
  3. L'Université du Québec à Chicoutimi n'est en aucun cas responsable de la violation des droits d'auteur découlant de l'utilisation de Constellation.
  4. Les administrateurs de ne contrôlent que la présence des métadonnées requises et la lisibilité des fichiers déposés, sans émettre de garantie eu égard au contenu des fichiers.
  5. Sur réception d'une dénonciation de violation des droits d'auteur, les administrateurs de Constellation s'engagent à retirer immédiatement du dépôt les documents concernés.
  6. Lors du dépôt d'un document, les déposants devront accepter la licence non exclusive de distribution.

Licence non exclusive de distribution

En déposant un document dans Constellation, l'auteur devra accepter la licence de diffusion suivante :

En soumettant ce document ainsi que les métadonnées bibliographiques associées, j'accorde à l'Université du Québec à Chicoutimi le droit non exclusif, perpétuel et libre de redevances de les diffuser via l'Internet, de sorte que le document et ses métadonnées soient accessibles à tous gratuitement, conformément aux principes de libre accès.

Je déclare que ce document relève de ma propriété intellectuelle et/ou que j'ai l'accord des détenteurs du droit d'auteur pour effectuer ce dépôt. Dans le cas d'un document créé en collaboration avec d'autres personnes, je confirme par la présente que celles-ci consentent à son dépôt dans Constellation. Je garantis que la diffusion en ligne du document via l'Internet ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle, au droit d'auteur, au droit à l'image ou à la marque et que j'ai fait les démarches nécessaires pour m'assurer que le titulaire des droits autorise le dépôt de l'œuvre dans Constellation et sa mise en ligne.

Je comprends que l'Université du Québec à Chicoutimi et la Bibliothèque Paul-Émile-Boulet ne peuvent être tenues pour responsables si la distribution de ces fichiers et de leurs métadonnées entraînait une quelconque violation du droit d'auteur.

(Nous recommandons aux auteurs d'indiquer clairement leur copyright sur la page de titre de leurs travaux.)

Si vous acceptez ces termes, cliquez sur le bouton de dépôt.

Droit d'auteur, droit à l'image ou à la marque

Les déposants doivent détenir les droits sur les documents déposés ou s'assurer que le titulaire des droits autorise le dépôt de l'œuvre dans Constellation et sa mise en ligne sur Internet. La diffusion en ligne du document via l'Internet ne doit pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, au droit d'auteur, au droit à l'image ou à la marque.

Dans le cas où les déposants ne peuvent obtenir les droits de diffuser les documents sur Internet, ceux-ci devront s'abstenir de déposer lesdits documents dans Constellation. Par ailleurs, si un déposant souhaite déposer un document pour lequel l'éditeur a établi un embargo de publication, celui-ci peut tout de même saisir les métadonnées et joindre le fichier en prenant soin de restreindre la diffusion jusqu'à la date de levée de l'embargo. De cette manière, les métadonnées seront immédiatement repérables, mais le document associé le sera uniquement au moment de la levée de la période d'embargo exigée par l'éditeur.

Avis de non-responsabilité

L'Université du Québec à Chicoutimi ne fait aucune représentation et garantie quant au site Web, notamment quant à la qualité de son contenu, à la non-violation des droits de propriété intellectuelle, à son fonctionnement de manière sécuritaire, sans interruption ni erreur, au fait que l'utilisation du site Web satisfera aux besoins et attentes, à l'exactitude, la fiabilité ou la pertinence du contenu et quant à l'absence de virus ou d'éléments dommageables dans le site Web. Par conséquent, l'Université du Québec à Chicoutimi ne peut en aucune circonstance être tenue responsable des dommages de toute nature (directs, indirects, consécutifs ou accessoires) découlant de quelque manière que ce soit de l'utilisation de Constellation.

Support et format

Un des objectifs de Constellation est de préserver à long terme les documents déposés. Dans le but d'assurer cette préservation, les administrateurs se réservent le droit d'effectuer des modifications de format, tout en s'assurant de conserver l'intégralité du contenu des documents, en vue d'assurer la pérennité des accès à ces données.

Afin de faciliter l'accès gratuit aux documents à une plus grande proportion d'utilisateurs possibles et de favoriser la préservation à long terme des documents, il est fortement recommandé de déposer des documents sous le format PDF (Portable Document Format). Dans le cas de format non standard, nous ne pourrons garantir le plein support et l'assurance de la migration vers des versions ultérieures.

Politique de préservation

  1. Les documents déposés dans Constellation seront conservés indéfiniment.
  2. Les administrateurs de Constellation s'engagent à assurer, dans la mesure du possible, l'accessibilité et la lisibilité continues des documents.
  3. Des copies de sécurité de tous les documents déposés dans Constellation seront faites régulièrement selon les meilleures pratiques actuelles.
  4. Normalement, les documents déposés ne pourront être retirés de Constellation, à moins de raisons valables, telles que :
    • Preuve de violation des droits d'auteurs ou de plagiat;
    • Sécurité nationale;
    • Recherche falsifiée;
    • Toutes autres exigences légales ou preuves de violation.
  5. Si un auteur désire retirer un document, il doit en faire la demande aux administrateurs de Constellation.
  6. Les documents retirés de Constellation ne seront pas détruits, mais plutôt retirés de la vue publique. Afin de d'éviter la perte de données historiques et de prévenir les liens Internet brisés, le retrait d'un document sera enregistré sous la forme d'une note descriptive dans les métadonnées. Cette note mentionnera la raison du retrait du document, telle que :
    • Document retiré de l'accès public à la demande de l'auteur;
    • Document retiré de l'accès public à la discrétion de l'Université du Québec à Chicoutimi;
    • Document retiré de l'accès public à la discrétion de la Bibliothèque Paul-Émile-Boulet;
    • Document retiré de l'accès public par ordonnance légale.
  7. Les documents retirés conservent leur identifiant et leur URL indéfiniment.
  8. L'URL continuera de pointer vers la citation afin d'éviter les liens brisés. Cette citation inclura les métadonnées ainsi que l'avertissement et la raison du retrait.
  9. Il n'est pas permis de modifier des documents déjà déposés.
  10. Si nécessaire, une nouvelle version du document peut être déposée. Une note explicative doit être ajoutée aux métadonnées de la version déposées antérieurement.
  11. Dans l'éventualité de la fermeture de Constellation, la base de données sera transférée à une autre archive appropriée et en accord avec les politiques de Constellation.

Creative Commons LicenseSauf indication contraire, les documents archivés dans Constellation sont rendus disponibles selon les termes de la licence Creative Commons "Paternité, pas d'utilisation commerciale, pas de modification" 2.5 Canada.

Bibliothèque Paul-Émile-Boulet, UQAC
555, boulevard de l'Université
Chicoutimi (Québec)  CANADA G7H 2B1
418 545-5011, poste 5630