Constellation, le dépôt institutionnel de l'Université du Québec à Chicoutimi

Politique de dépôt

Politique générale

1. Constellation est le dépôt institutionnel de l'Université du Québec à Chicoutimi et tous les documents ou œuvres retrouvés dans Constellation doivent avoir été créés par ou au nom de l'Université, de son corps enseignant, du personnel ou des étudiants.
2. Les documents ou œuvres retrouvés dans Constellation peuvent généralement être lus, téléchargés, copiés et imprimés dans n'importe lequel format ou support à des fins personnelles de recherche, d'étude ou dans un but éducatif et non lucratif, à condition que les droits d'auteur soient respectés. La référence complète au document ou à l'œuvre doit être mentionnée ainsi que l'adresse URL de la page originale des métadonnées.

Auteurs autorisés

Les auteurs autorisés à diffuser leurs documents ou œuvres dans Constellation sont :

• Les professeurs actifs de tout type (régulier, sous-octroi, à demi-temps, émérite, etc.);
• Les professeurs retraités;
• Les chargés de cours;
• Les professionnels de recherche;
• Les étudiants de 2^e et 3^e cycles et les postdoctorants;
• Les cadres, le personnel administratif, les professionnels et tout autre personnel (sur autorisation de la direction du service ou des cadres supérieurs seulement).

Contenu

Constellation peut contenir plusieurs types de documents, énumérés ci-dessous :

• Article de revues scientifiques ayant un comité d'évaluation;
• Article de magazine ou de journal sans comité d'évaluation;
• Livre;
• Chapitre de livre;
• Matériel de conférence;
• Rapport;
• Thèse et mémoire de l'UQAC;
• Thèse et mémoire d'autres institutions;
• Essai et rapport de stage de l'UQAC;
• Brevet;
• Logiciel;
• Données;
• Image, son, vidéo.

Seuls les documents numériques sont acceptés dans Constellation.

Déposants autorisés

Le dépôt institutionnel étant basé sur le principe de l'autoarchivage, les auteurs autorisés sont responsables du dépôt de leurs documents ou œuvres. Tous les auteurs autorisés qui sont intéressés à déposer des documents dans Constellation doivent faire une demande de création de compte de déposant aux administrateurs de Constellation à l'adresse suivante : constellation@uqac.ca.

Un auteur autorisé peut toutefois déléguer une tierce personne à faire le dépôt de ses documents ou œuvres en son nom. Pour ce faire, l'auteur autorisé doit faire une demande de création d'un compte pour le déposant délégué en faisant parvenir ce formulaire à l'adresse suivante : constellation@uqac.ca. Les déposants délégués doivent également faire partie de la communauté de l'Université du Québec à Chicoutimi. Les déposants délégués obtiennent les mêmes privilèges de dépôt que l'auteur qui les a mandatés.

Politique de dépôt

1. Les documents doivent être déposés par un membre de la communauté de l'Université du Québec à Chicoutimi reconnu comme auteur autorisé ou déposant délégué.
2. Seul le titulaire des droits d'auteur est autorisé à déposer ou à déléguer le dépôt d'une œuvre sur laquelle il détient les droits. À défaut de détenir tous les droits d'auteur sur l'œuvre, notamment lorsque l'œuvre a été créée en collaboration, l'auteur doit avoir obtenu l'autorisation du ou des titulaire(s) des droits d'auteur avant d'effectuer ou d'autoriser le dépôt du document dans Constellation. L'auteur ou le déposant délégué est responsable de vérifier les restrictions de publication et de divulgation associées à l'œuvre qu'il prévoit déposer dans Constellation et de s'assurer qu'il ne brime pas les droits détenus par des tiers.
3. L'Université du Québec à Chicoutimi n'est en aucun cas responsable de la violation des droits d'auteur découlant de l'utilisation de Constellation.
4. Les administrateurs de Constellation ne contrôlent que la présence des métadonnées requises et la lisibilité des fichiers déposés, sans émettre de garantie eu égard au contenu des fichiers.
5. Sur réception d'une dénonciation de violation des droits d'auteur, les administrateurs de Constellation s'engagent à retirer immédiatement du dépôt les documents concernés.
6. Lors du dépôt d'un document, les déposants devront accepter la licence non exclusive de distribution.

Licence non exclusive de distribution

En déposant un document dans Constellation, l'auteur devra accepter la licence de diffusion suivante :

Droit d'auteur, droit à l'image ou à la marque

Les déposants doivent détenir les droits sur les documents déposés ou s'assurer que le titulaire des droits autorise le dépôt de l'œuvre dans Constellation et sa mise en ligne sur Internet. La diffusion en ligne du document via l'Internet ne doit pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, au droit d'auteur, au droit à l'image ou à la marque.

Dans le cas où les déposants ne peuvent obtenir les droits de diffuser les documents sur Internet, ceux-ci devront s'abstenir de déposer lesdits documents dans Constellation. Par ailleurs, si un déposant souhaite déposer un document pour lequel l'éditeur a établi un embargo de publication, celui-ci peut tout de même saisir les métadonnées et joindre le fichier en prenant soin de restreindre la diffusion jusqu'à la date de levée de l'embargo. De cette manière, les métadonnées seront immédiatement repérables, mais le document associé le sera uniquement au moment de la levée de la période d'embargo exigée par l'éditeur.

Avis de non-responsabilité

L'Université du Québec à Chicoutimi ne fait aucune représentation et garantie quant au site Web, notamment quant à la qualité de son contenu, à la non-violation des droits de propriété intellectuelle, à son fonctionnement de manière sécuritaire, sans interruption ni erreur, au fait que l'utilisation du site Web satisfera aux besoins et attentes, à l'exactitude, la fiabilité ou la pertinence du contenu et quant à l'absence de virus ou d'éléments dommageables dans le site Web. Par conséquent, l'Université du Québec à Chicoutimi ne peut en aucune circonstance être tenue responsable des dommages de toute nature (directs, indirects, consécutifs ou accessoires) découlant de quelque manière que ce soit de l'utilisation de Constellation.

Support et format

Un des objectifs de Constellation est de préserver à long terme les documents déposés. Dans le but d'assurer cette préservation, les administrateurs se réservent le droit d'effectuer des modifications de format, tout en s'assurant de conserver l'intégralité du contenu des documents, en vue d'assurer la pérennité des accès à ces données.

Afin de faciliter l'accès gratuit aux documents à une plus grande proportion d'utilisateurs possibles et de favoriser la préservation à long terme des documents, il est fortement recommandé de déposer des documents sous le format PDF (Portable Document Format). Dans le cas de format non standard, nous ne pourrons garantir le plein support et l'assurance de la migration vers des versions ultérieures.

Politique de préservation

1. Les documents déposés dans Constellation seront conservés indéfiniment.
2. Les administrateurs de Constellation s'engagent à assurer, dans la mesure du possible, l'accessibilité et la lisibilité continues des documents.
3. Des copies de sécurité de tous les documents déposés dans Constellation seront faites régulièrement selon les meilleures pratiques actuelles.
4. Normalement, les documents déposés ne pourront être retirés de Constellation, à moins de raisons valables, telles que :
   • Preuve de violation des droits d'auteurs ou de plagiat;
   • Sécurité nationale;
   • Recherche falsifiée;
   • Toutes autres exigences légales ou preuves de violation.
5. Si un auteur désire retirer un document, il doit en faire la demande aux administrateurs de Constellation.
6. Les documents retirés de Constellation ne seront pas détruits, mais plutôt retirés de la vue publique. Afin de d'éviter la perte de données historiques et de prévenir les liens Internet brisés, le retrait d'un document sera enregistré sous la forme d'une note descriptive dans les métadonnées. Cette note mentionnera la raison du retrait du document, telle que :
   • Document retiré de l'accès public à la demande de l'auteur;
   • Document retiré de l'accès public à la discrétion de l'Université du Québec à Chicoutimi;
   • Document retiré de l'accès public à la discrétion de la Bibliothèque Paul-Émile-Boulet;
   • Document retiré de l'accès public par ordonnance légale.
7. Les documents retirés conservent leur identifiant et leur URL indéfiniment.
8. L'URL continuera de pointer vers la citation afin d'éviter les liens brisés. Cette citation inclura les métadonnées ainsi que l'avertissement et la raison du retrait.
9. Il n'est pas permis de modifier des documents déjà déposés.
10. Si nécessaire, une nouvelle version du document peut être déposée. Une note explicative doit être ajoutée aux métadonnées de la version déposées antérieurement.
11. Dans l'éventualité de la fermeture de Constellation, la base de données sera transférée à une autre archive appropriée et en accord avec les politiques de Constellation.